Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dahut
PASSION S.A.

Numéro de dépôt :
1272922
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque dahut

Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dahut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSION domicilié(e) 16, rue Marc-Boillet, 71150 CHAGNY - France.

La marque dahut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dahut est expirée depuis le 17 mai 1994.

PASSION a également déposé les autres marques suivantes : harden , passion St Barth , PASSION , SALON LAETITIA F VOTRE IMAGE AVEC PASSION , touareg


PASSION S.A. - 16, rue Marc-Boillet, 71150 CHAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Véhicules terrestres à Moteur;véhicules automobiles, leurs parties, moteurs et accessoires;véhicules aériens et nautiques;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs;vêtements, chaussures, chapellerie; jeux, jouets et plus spécialement véhicules miniatures.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].